L’acquisition d’un vélo par votre société pourrait être une option fiscalement avantageuse. En effet, les dépenses liées à l’achat d’un vélo, telles que les amortissements, les coûts d’un abri à vélos, l’entretien et l’achat d’un cadenas, sont généralement déductibles à 100 %. Les vélos de toutes sortes, y compris les vélos électriques et les speedpedelecs, sont concernés par cette déduction.
Concernant l’amortissement, depuis le 1er janvier 2020, la période d’amortissement est à votre discrétion, bien que précédemment un minimum de trois ans était requis. Pour la première année, l’amortissement doit être calculé pro rata temporis selon le nombre de jours restants dans l’exercice comptable depuis la date d’achat.
La TVA liée à l’achat et aux frais du vélo est récupérable seulement si le vélo est utilisé pour des déplacements strictement professionnels. Si le vélo est utilisé pour les trajets domicile-lieu de travail ou à des fins privées, la TVA n’est pas récupérable.
D’un point de vue fiscal pour un utilisateur (employé ou vous-même), utiliser le vélo pour des trajets domicile-lieu de travail n’engendre pas un avantage de toute nature (ATN) imposable, même si le vélo est également utilisé à titre privé. Toutefois, si le vélo n’est pas régulièrement utilisé pour ces trajets, un ATN basé sur la valeur réelle de l’usage privé pourrait être imposable.
En plus, votre société peut offrir une indemnité vélo exonérée d’impôt jusqu’à 0,35 €/km pour les trajets domicile-lieu de travail, avec une limite annuelle de 3 500 € à partir de 2024. Cette indemnité est également déductible à 100 % pour l’entreprise. En somme, un vélo de société offre des avantages fiscaux tant pour l’entreprise que pour l’utilisateur, particulièrement lorsqu’il est utilisé pour des trajets domicile-lieu de travail.
Notre mission dans le domaine de la fiscalité des entreprises est de vous aider à assumer une charge fiscale raisonnable, en adéquation avec vos revenus et les opportunités offertes par la législation fiscale.
